5 éléments essentiels pour la conformité LCB-FT des CGP en 2025
Découvrez les 5 piliers indispensables de la conformité LCB-FT pour les CGP : procédures internes, KYC perpétuel, formation continue et automatisation documentaire.
Guide pratique pour passer du KYC calendaire au KYC perpétuel : architecture trigger-based, surveillance continue et conformité AMF/ACPR pour fintechs.
Public visé : lead/Head KYC-KYB, MLRO, responsables conformité de fintechs (PSP, BaaS, néobanques). Objectif : basculer d'une logique de revues périodiques à un dispositif continu, explicable et audit-ready, sans exploser la friction client.
Le KYC perpétuel (pKYC) maintient la connaissance client à jour en continu : à chaque signal pertinent (sanctions/PEP, presse défavorable, changement au registre, document expiré), on réévalue le risque et on agit. Cette approche répond :
Pour un cadrage général : Oracle sur le pKYC et l'approche par le risque.
Un pKYC opérationnel assemble cinq briques :
Pour approfondir ces aspects, consultez notre guide complet du KYC perpétuel et notre guide d'intégration API KYC pour fintechs.
Signal clé | Déclencheur observable | Action pKYC attendue |
---|---|---|
Sanctions / PEP | Ajout ou modification sur listes | Re-scoring immédiat, EDD/gel si nécessaire, name screening désambiguisé. Réf. EU consolidé : Liste UE consolidée ; solutions de marché : Refinitiv World-Check : Refinitiv World-Check, Dow Jones Factiva : Dow Jones Factiva |
Adverse media | Article négatif ≥ seuil de gravité | Ouverture d'un cas, collecte de preuves, justification de la requalification/non-requalification |
Registres officiels | Changement d'administrateur, siège, activité | Mise à jour KYB, re-scoring, demande de pièces si matérialité > seuil. Registres : INPI INPI, INSEE-SIRENE INSEE-SIRENE, BODACC BODACC, ORIAS ORIAS |
Expiration documentaire | J-90 / J-30 / J-0 | Relances programmées, capture mobile et signature qualifiée si requis |
Comportements transactionnels | Patterns anormaux vs profil | Revue ciblée, source of funds documentée, mise à jour du profil de risque |
L'essentiel n'est pas d'« alerter plus », mais d'alerter mieux : explicabilité du score, rationales et historique de décision.
Pour une implémentation technique détaillée des métriques et de l'observabilité, référez-vous à notre guide sur les métriques d'observabilité KYC perpétuel.
Trois leviers : (i) désambigüiser les entités (alias, translittérations), (ii) auto-requalifier les motifs déjà tranchés (liste grise d'homonymes blanchis), (iii) instrumenter de bout en bout (du signal à la décision) pour baisser le MTTR. Le régulateur attend des décisions justifiées et traçables plus qu'un volume d'alertes. Exemple utile côté AMF sur la mise à jour KYC.
Pour les plateformes reliant vendeurs et acheteurs, les obligations de collecte/vérification et de reporting structurent vos flux :
Traduction opérationnelle : un playbook d'onboarding marchand cohérent avec le pKYC (pré-screening, segmentation des risques, vérifications en arrière-plan, monitoring 24/7) permet d'alléger la friction tout en verrouillant les abus.
Expliquez pourquoi vous recontactez, ciblez les demandes sur le signal (plutôt que sur un calendrier abstrait) et réutilisez ce que vous savez déjà. L'appui sur PVID/eIDAS réduit l'effort perçu et améliore l'acceptabilité. Analyse utile : CCSF/FBF sur la perception client des obligations LBC-FT.
En bref : le pKYC n'est pas un slogan : c'est une architecture orientée signaux, explicable et mesurable. Bien exécutée, elle réduit la charge opérationnelle, améliore la qualité des décisions et rend votre organisation durablement prête au contrôle.
Swiftgum vous accompagne dans l'implémentation d'un dispositif KYC perpétuel conforme aux exigences AMF/ACPR. Notre solution d'extraction documentaire intelligente analyse automatiquement vos documents KYC pour détecter les échéances, extraire les informations critiques et déclencher les workflows appropriés.
Fonctionnalités clés :
Moins de faux positifs, moins de relances inutiles, plus de dossiers complets. Exports prêts-contrôle AMF/ACPR en quelques clics.
Moins de faux positifs, moins de relances inutiles, plus de dossiers complets. Exports prêts-contrôle AMF/ACPR en quelques clics.